Du

Séance du conseil municipal

Vos élus se réunissent pour délibérer.

Public : Tout public

Timetable :

Adresse : Salle du conseil

Le conseil municipal se réunit au minimum une fois par trimestre sur convocation du maire. Les 15 élus de la commune se retrouvent pour voter les délibérations qui sont à l'ordre du jour.

Prochaine séance

Le mardi 20 septembre 2023 à 20h00 à la salle du conseil, rue du manoir.

L'ordre du jour

  • Le maire s’assure que le quorum est atteint ;
  • le conseil municipal nomme un secrétaire de séance;
  • adoption du procès-verbal du dernier conseil municipal;
  • CU Le Havre Seine Métropole - suite à la Commission Locale Évaluation des Charges Transférées du 15 juin 2023 - Dossier 1 - élection du président de la CLECT;
  • CU Le Havre Seine Métropole - suite à la Commission Locale Évaluation des Charges Transférées du 15 juin 2023 - Dossier 2 - évaluation des charges relatives à la mutualisation de la direction des systèmes d'information et de l'innovation numérique avec la commune d'Angerville l'Orcher;
  • CU Le Havre Seine Métropole - suite à la Commission Locale Évaluation des Charges Transférées du 15 juin 2023 - Dossier 3 - évaluation des charges relatives à la mutualisation de la direction des systèmes d'information et de l'innovation numérique avec la commune de Notre-Dame-du-Bec;
  • CU Le Havre Seine Métropole - suite à la Commission Locale Évaluation des Charges Transférées du 15 juin 2023 - Dossier 5 - évaluation des charges relatives au transfert de l'aire de camping-car de Saint-Jouin-Bruneval;
  • CU Le Havre Seine Métropole - suite à la Commission Locale Évaluation des Charges Transférées du 15 juin 2023 - Dossier 5 - évaluation des charges relatives au transfert du crématorium de la ville du Havre;
  • CU Le Havre Seine Métropole - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable;
  • informations diverses ;
  • questions diverses.

Assister aux débats

Les débats du conseil municipal sont ouverts au public. Ce dernier doit s’abstenir de toute intervention ou de toute manifestation pendant le déroulement de la séance.

Sur la demande de trois membres ou du maire, le conseil municipal peut décider, sans débats, à la majorité absolue des membres présents ou représentés, de se réunir à huis clos.

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