Du

Séance du conseil municipal

Vos élus se réunissent pour délibérer.

Public : Tout public

Timetable :

Adresse : Salle du conseil

Le conseil municipal se réunit au minimum une fois par trimestre sur convocation du maire. Les 15 élus de la commune se retrouvent pour voter les délibérations qui sont à l'ordre du jour.

Prochaine séance

Le mardi 6 décembre 2022 à 20h00 à la salle du conseil, rue du manoir.

L'ordre du jour

  • Le maire s’assure que le quorum est atteint ;
  • le conseil municipal nomme un secrétaire de séance;
  • adoption du procès-verbal du dernier conseil municipal;
  • Finance : Décision modificative - Virement de crédit
  • Finance : Bons d'achat pour les Ainés - choix du prestataire
  • Finance : Mise en place d'une provision pour dépréciations des créances douteuses de plus de 2 ans.
  • Finance : Décision sur une demande de remboursement de location de salle polyvalente datée du 5 février 2022
  • Finance : Tarifs des concessions et cavurnes du cimetière communal
  • Domaine communal : Salle communale "Le Pressoir" - conditions d'utilisations d'utilisation (horaires)
  • Délégation du conseil municipal au Maire : droit d'ester en justice - périmètre d'action
  • informations diverses ;
  • questions diverses.

Assister aux débats

Les débats du conseil municipal sont ouverts au public. Ce dernier doit s’abstenir de toute intervention ou de toute manifestation pendant le déroulement de la séance.

Sur la demande de trois membres ou du maire, le conseil municipal peut décider, sans débats, à la majorité absolue des membres présents ou représentés, de se réunir à huis clos.

Dans la même rubrique

Salle du conseil