Les séances

Le conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre. Le maire fixe l’ordre du jour qui doit être communiqué avant le début de la séance. Celle-ci est ouverte au public sauf si l’assemblée décide le huis clos ou si le maire exerce son pouvoir de "police des séances", notamment en cas d’agitation, et restreint l’accès du public aux débats.

Déroulé

Les séances du conseil municipal sont présidées par le maire ou par celui qui le remplace. Il ouvre la séance, dirige les débats et les déclare clos lorsque l’ordre du jour est épuisé.

Le maire doit s’assurer que le quorum est atteint. En effet, le conseil municipal ne délibère valablement que si la majorité des membres en exercice est présente.

Séance de l'élection du maire et ses adjoints

Avant l'ouverture de la séance, le maire sortant cèdera sa place au doyen de l'assemblée, Gille Flavigny. Ce dernier procédera officiellement à l’installation de la nouvelle mandature.

S’ensuivront l’élection du maire, puis celle de ses adjoints. Chaque conseiller votera à bulletin secret parmi les membres du conseil, et le dépouillement se déroulera en public.

Une fois le résultat proclamé, le doyen de l’assemblée cédera sa place au nouveau maire, qui poursuivra la séance.